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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON
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ANTOINE COURTOIS PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANTOINE COURTOIS PARIS
BUFFET CRAMPON, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1593658
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2030
ANTOINE COURTOIS PARIS de BUFFET CRAMPON

Présentation de la marque ANTOINE COURTOIS PARIS

Déposée le 23 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANTOINE COURTOIS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON domicilié(e) 5 rue Maurice Berteaux - 78711 - MANTES-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 363 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, SELARL, M. BALDENSPERGER Denis domicilié(e) Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon, CS 70003 Saint Aubin - 91192 - GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque ANTOINE COURTOIS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANTOINE COURTOIS PARIS arrivera à expiration en date du 23 mai 2030.

BUFFET CRAMPON a également déposé les autres marques suivantes : BUFFET , GREEN BC , POP-UP THE JAM ! BY BUFFET CRAMPON , BC BUFFET CRAMPON , EVETTE & SCHAEFFER , THE MUSIC GROUP , TOSCA , EVETTE SCHAEFFER , BUFFET CRAMPON & CIE A PARIS BC , POP-UP THE JAM! by Buffet Crampon


BUFFET CRAMPON, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 5 rue Maurice Berteaux - 78711 - MANTES-LA-VILLE - France - SIREN 445363518


IPAZ, SELARL, M. BALDENSPERGER Denis - Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon, CS 70003 Saint Aubin - 91192 - GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2000 n°2173375 - Publication au BOPI 2000-05-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Inscription le 16 mai 1995 - Transmission de propriété n°185260 - Publication au BOPI 1995-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 27 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387747 - Publication au BOPI 2004-02-27

Inscription le 27 décembre 2005 - Gage radié n°425156 - Publication au BOPI 2005-12-27

Inscription le 7 mai 2004 - Gage constitué n°391972 - Publication au BOPI 2004-05-07

Inscription le 28 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425157 - Publication au BOPI 2005-12-28

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437629 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14

Inscription le 3 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784522 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2020 n°2746148 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-22

Instruments de musique, à l'exception des machines parlantes et des postes de T.S.F